La circulaire du 28 octobre 2004, relative à l’élaboration des schémas régionaux d’organisation sanitaire (SROS) de l’enfant et de l’adolescent, fixe les "principes de l’organisation graduée et coordonnée de prise en charge des enfants et des adolescents, qui doivent servir de base à l’élaboration des SROS".
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